La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Pôle Préparation budgétaire

Budget principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2023 - Complément sur les catégories d'amortissements

Pôle Préparation budgétaire

Budget principal - Subventions à verser - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2023

Pôle Préparation budgétaire

Comptabilité annexe des opérations de développement économique - Décision modificative n° 2 de l'exercice 2023

Pôle Préparation budgétaire

Budget annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Grand Plessis - Ruaudin - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2023 -  Changement de méthode comptable de valorisation des stocks

Pôle Préparation budgétaire

Budget annexe des transports urbains - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2023

Pôle Préparation budgétaire

Budget annexe de l'Eau - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2023

Pôle Préparation budgétaire

Budget annexe de l'Assainissement - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2023

Pôle Préparation budgétaire

Budget annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hunaudières - Ruaudin - Changement de méthode comptable de valorisation des stocks

Pôle Préparation budgétaire

Budget principal - Provision pour risque de déficit des opérations d'aménagement menées en régie - Exercice 2023

Pôle Préparation budgétaire

Budget principal - Provision pour charges futures - Exercice 2023

Pôle Préparation budgétaire

Comptabilité annexe des opérations de développement économique - Provision pour charges futures - Exercice 2023

Pôle Préparation budgétaire

Budget annexe de l'Assainissement - Reprise d'une provision constituée

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Rapport d’orientations budgétaires pour 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Gestion de la trésorerie des budgets annexes de l'eau et de
l'assainissement pour 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Instauration du régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) au 1^er janvier 2024

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Attributions de compensation prévisionnelles consécutives à l’instauration du régime de fiscalité professionnelle unique

Budget, Programmation, Dette & Trésorerie

Création de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges
(CLETC)

Habitat - Logement

Approbation du contrat de mixité sociale d’Yvré-l’Evêque 2023-2025

Habitat - Logement

Approbation du contrat de mixité sociale de Sargé-lès-le-Mans 2023-2025

Habitat - Logement

Programme local de l'habitat 2019-2025 - Etat d'avancement au 31 décembre 2022, programme de travail 2023 et validation du bilan à miparcours 2019-2022

Aménagement Urbain

Le Mans - aménagement des places de la Cité Plantagenêt - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre

Aménagement Urbain

Le Mans - aménagement des places de la Cité Plantagenêt - Composition du jury de concours

Aménagement Urbain

Le Mans - aménagement du parvis de la Cité du Cirque - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Direction Générale Adjointe - Développement

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Avenant n° 1 à la convention de financement entre la Région et Le Mans Métropole relative à l'opération immobilière de réhabilitation et d'extension du laboratoire acoustique de Le Mans Université

Développement économique et Innovation

Évolution du dispositif d'aides à l'Immobilier d'entreprise de Le Mans Métropole

Politique de la Ville

Reconstruction du centre commercial de l'Épau (Sablons) - avenant à la convention avec l'agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Juridique - Commande publique

Transformation de la Société d’Économie Mixte (SEM) Le Mans Évènements en Société Publique Locale (SPL)

Juridique - Commande publique

Désignation des représentants au sein du Conseil d'Administration de la Société Publique Locale (SPL) Le Mans Évènements

Transports-Mobilités

Délégation de service public pour l'exploitation des parkings souterrains et du stationnement payant sur voirie - Avenant 13 - Prolongation de la durée de la Délégation de Service Public (DSP)

Services Urbains & Patrimoine - Propreté

Distribution gratuite de composteurs et lombricomposteurs aux ménages de Le Mans Métropole

Services Urbains & Patrimoine - Nature en ville

Port du Mans – Délégation de Service Public – avenant 5 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) 2021-2025

Services Urbains & Patrimoine - Nature en ville

Port du Mans - Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial de « La Piraterie »

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Avenant à la convention en date du 27 juin 2022 portant sur l'installation d'ombrières photovoltaïques sur le domaine public - Changement de preneur

Urbanisme - Qualité Architecturale

Cession de patrimoine - Vente notariale interactive

Urbanisme - Qualité Architecturale

Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire (SRADDET) Pays de la Loire – Composition conférence régionale de gouvernance

Services Urbains & Patrimoine - Nature en ville

Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – Renouvellement des représentants de Le Mans Métropole aux Commissions Locales de l'Eau (CLE) des Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE)

Services Urbains & Patrimoine - Propreté

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public (DSP) du centre de traitement des déchets organiques - Chlorure de Vinyle Monomère (CVM) année 2022

Services Urbains & Patrimoine - Propreté

Rapport annuel d'activité 2022 du délégataire du contrat de concession pour l'exploitation de l'Unité de Valorisation Énergétique des Déchets et de l'Unité de Traitement des Mâchefers de le Mans Métropole

Ressources Humaines

Organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 - Dispositions générales du règlement du temps de travail

Ressources Humaines

Création de deux emplois fonctionnels de directeur(trice) général(e) adjoint(e) au sein de Le Mans Métropole

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Fonds de concours

Une décision avec pour objet la demande d'une aide financière en faveur des transports en commun a été prise le 29 septembre 2023 et mise en ligne le 12 octobre 2023.

Fonds de concours

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention pour la rénovation énergétique des locaux de la future maison des associations a été prise le 29 septembre 2023 et mise en ligne le 12 octobre 2023.

Fonds de concours

Une décision avec pour objet la demande d'une aide financière pour l'acquisition d'un ensemble immobilier au 26, rue Richebourg au Mans dans le cadre d'un recyclage foncier a été prise le 29 septembre 2023 et mise en ligne le 12 octobre 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet un avenant pour prolonger la mise à disposition d'un local professionnel avenue de Paderborn au Mans après changement de bailleur a été prise le 29 septembre 2023 et mise en ligne le 12 octobre 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition de la mission locale de trois emplacements de stationnement rue de l'Esterel au Mans a été prise le 29 septembre 2023 et mise en ligne le 12 octobre 2023.

Habitat

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention pour la rénovation d'un logement a été prise le 10 octobre 2023 et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Urbanisme

Une décision avec pour objet une autorisation de travaux préparatoires au 2 bis, avenue Jean-Jaurès au Mans a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Mise à disposition

Une décision avec pour objet la mise à disposition à Le Mans Métropole Habitat de trois places de stationnement rue de l'Estérel a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Domaine public

Une décision avec pour objet l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'un petit train touristique a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Aliénation

Une décision avec pour objet l'aliénation de déchets de platinage a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Cession

Une décision avec pour objet la cession d'un véhicule benne a été prise et mise en ligne le 11 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la vente de véhicules à la société Passenaud a été prise et mise en ligne le 16 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la location d'un local commercial de 35 m² et son annexe situés 4 rue des Minimes au Mans, du 30 octobre 2023 au 7 janvier 2024 à la Société LEROY 2002 a été prise et mise en ligne le 20 octobre 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d'un immeuble situé au 104-144 rue de l'Angevinière au Mans par Le Mans Métropole et a été prise et mise en ligne le 25 octobre 2023.

Une décision avec pour objet l'adhésion à l'association Réseau National des collectivités pour l'habitat participatif a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la demande de Le Mans Métropole d'une subvention de 1 032 916 € auprès de la Région pour la finalisation du projet Boulevard Nature a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la demande de Le Mans Métropole d'une subvention de 741 950 € auprès de l'Etat pour la finalisation du projet Boulevard Nature a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet l'adésion de Le Mans Métropole à l'association Concordia a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la vente aux enchères informatisées de matériel a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023.

Une décision avec pour objet l'acquisition de Le Mans Métropole par voie de préemption de l'immeuble situé au 104-144 rue de l'Angevinière au Mans a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2023. Cette décision annule et remplace la décision n° 15 du 25 octobre 2023.

Une décision avec pour objet la location par Le Mans Métropole de la place de stationnement n° 203 située 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans à la Société Française des Traducteurs (SFT) a été prise et mise en ligne le 7 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la location par Le Mans Métropole de deux bureaux situés 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon à la Société Cesacom a été prise et mise en ligne le 7 novembre 2023.

Une décision avec pour objet la location par Le Mans Métropole de trois places de parking situés au sein de l'immeuble Persée situé 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans à la Société Norgay a été prise et mise en ligne le 7 novembre 2023.

Une décision avec pour objet l'adhésion et la labellisation "Cheval territoire" de Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 7 novembre 2023.