La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Budget, Programmation, Dette & Tresorerie

Apurement des créances irrécouvrables - Budget Principal

Budget, Programmation, Dette & Tresorerie

Apurement des créances irrécouvrables - Budgets annexes de l’Eau et de l’Assainissement

Juridique - Commande publique

Le Mans - Divers travaux 2023 - Emprunt de 2 583 815 €  - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 2 583 815 €

Juridique - Commande publique

Le Mans - Sablons Est groupe Epau Isolation Thermique - Emprunt de 1 015 931 €  - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 1 015 931 €

Juridique - Commande publique

Le Mans - Ronceray 36 logements allée Manuel de Falla, avenue Mozart - Emprunt de 346 348 € - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 346 348 €

Juridique - Commande publique

Mulsanne - Yvré l'’Evêque - Le Mans - Rouillon - Allonnes - Réaménagement de 12 lignes de prêts - CDC Habitat Social - Emprunt de 3 069 507.31 €  - CDC Habitat Social - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 1 534 753.69 €

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement – Sarthe Habitat – Le Mans – Zone d'Activité Concerté de la Cartoucherie – 18 logements – Secteur ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) – Exercice 2023

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement – Sarthe Habitat – Le Mans – Cité Roger – 5 logements – Secteur Diffus – Exercice 2023

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement – Sarthe Habitat – Allonnes - Zone d'Aménagement Concerté Bussonnière - îlots G1 et K1 - Construction de 9 logements locatifs sociaux – Secteur ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) – Exercice 2023

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement - Mancelle d’Habitation - Mulsanne "Résidence Les Violettes" - 13 logements – Secteur Diffus – Exercice 2023

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement – Sarthe Habitat – Champagné « Site des Tours » – 8 logements – Secteur ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) – Exercice 2023

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement – Mancelle d’Habitation – Saint Georges du Bois « Le clos des Hayes » – 7 logements – Secteur ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) – Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Zone d'Activité Concerté Belle Chasse - rue Christiane Desroches Noblecourt - Ilot BC8A (26 logements) - Construction en secteur Diffus (11 en Prêt Locatif à Usage Social - 15 en Prêt Locatif Aidé d'Intégration) - Sarthe Habitat - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - rue Pageot - VEFA (Vente en l’État Futur d'Achèvement) (24 logements) - Construction en secteur Diffus (6 en Prêt Locatif Social) et en secteur ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) (7 en Prêt Locatif à Usage Social et 11 en Prêt Locatif Aidé d'Intégration) & fonds exceptionnel de soutien au logement pour les 18 logements en secteur ANRU - Sarthe Habitat - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans – 79 rue de la Madeleine - Réhabilitation lourde de 20 logements collectifs propriété de Mancelle d’Habitation - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Groupe Être Louzier 1,2,3 et 4 rue d'Oslo (51 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à la sécurisation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Allonnes – 1 rue des Pervenches - 1 logement individuel – Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Mancelle d’Habitation - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Allonnes - 11 rue du Bois Marshain (1 logement) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Allonnes – Résidence autonomie La Tour aux Fées (32 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Arnage - Hameau Angelo - avenue Nationale (10 logements individuels) - Construction en secteur Diffus (4 Prêt Locatif à Usage Social - 4 Prêt Locatif Aidé d'Intégration - 2 Prêt Locatif Social) - PODELIHA - Exercice 2023

Habitat - Logement

Arnage – « Hélios » – VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) (16 logements individuels) - Construction en secteur Diffus (7 Prêt Locatif Social) et en secteur ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) (5 Prêt Locatif à Usage Social et 4 Prêt Locatif Aidé d'Intégration) et fonds exceptionnel de soutien au logement pour les 9 logements en secteur ANRU – Mancelle d’Habitation - Exercice 2023

Habitat - Logement

Mulsanne- Jacques Prévert 2 - rue des Ecoles (16 logements) – Construction en secteur Diffus (11 Prêt Locatif à Usage Social - 5 Prêt Locatif Aidé d'Intégration) – Le Mans Métropole Habitat – Exercice 2023

Habitat - Logement

Saint Georges du Bois – Résidence autonomie Les Cèdres – 1 rue Bartholoma (22 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Aménagement Urbain

Allonnes - Zone d'Aménagement Concerté du Monné - Avenant n° 12 : prorogation durée de convention de concession

Aménagement Urbain

La Chapelle Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté Coeur de Vie II - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

La Chapelle Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté La Croix Véron - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 111 avenue Georges Durand - Acquisition auprès de Madame Sylvie LEROUVILLOIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Le Fouillet - Chemin aux Boeufs - Acquisition aux Consorts GERARD

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue Henri - Acquisition auprès de Monsieur Mickaël LEBOSSE et Madame Stéphanie BLOT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Ruaudin - Rue de Parigné l'Evêque - Acquisition auprès de Madame Anne GILLES

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint Saturnin – Réaménagement de la rue de l’Eglise – Acquisition auprès de Monsieur Simon GIVRAS et Madame Marion BACHELET

Urbanisme - Qualité Architecturale

Aigné - Réaménagement du centre bourg - Rues du Vieil Hêtre et de la Houltière - Acquisition à Monsieur et Madame BOURG

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 2 rue de Toulon - Cession à Monsieur et Madame GRANDJEAN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue du Léard - Echange

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint Georges du Bois - Plateforme de déchets verts - Transfert de domanialité publique

Nom du service

Intitulé de la délibération.

Nom du service

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Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.