La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l’attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 - Avenant n°4 à la convention générale

Habitat - Logement

Le Mans – Résidence Sociale Jeunes Compagnons du Devoir - avenue du Panorama (41 logements collectifs) - Construction en secteur Diffus (41 Prêt Locatif Aidés et d'Intégration dont 12 Prêt Locatif Aidés et d'Intégration adaptés) - PODELIHA - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Opération Ajoncs - 2, 6, 8, 10, 12 et 14 rue de la Forêt et 4 avenue des Fleurs (42 logements) - Démolition en secteur Diffus - Le Mans Métropole Habitat - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Opération Bouleaux Citronniers - 1 à 34 rue des Bouleaux, 2, 4, 6 et 8 avenue des Platanes, 2 à 8 rue des Sorbiers (31 logements) - Démolition en secteur Diffus - Le Mans Métropole Habitat - Exercice 2023

Habitat - Logement

Allonnes – rue Claude Debussy – Ilot A – Construction d’une résidence autonomie (60 logements) en secteur Diffus en Prêt Locatif social (P.L.S.) – Sarthe Habitat – Exercice 2023

Habitat - Logement

Yvré l’Evêque – Boulevard Pasteur – Rénovation thermique de 15 logements individuels au titre des aides de l’Etat et de Le Mans Métropole et de 5 logements individuels uniquement au titre des aides de Le Mans Métropole - propriété de Sarthe Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Aménagement Urbain

Allonnes - ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) du Monné - Avenant n° 5 : prorogation durée convention d'avance de trésorerie

Aménagement Urbain

Mulsanne - ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Bellevue - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Désaffectation et déclassement d'une partie du parking des Halles

Architecture et Régies Techniques

Le Mans – Déconstruction d’un ancien atelier dans le cadre de travaux d’aménagement de voirie (impasse du Grand Pré, impasse Floréal) – Signature d’un protocole transactionnel avec Madame FLOTTE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Nouvelle cale de mise à l'eau - Acquisition aux consorts DERVELLOIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Les Halles – Acquisition auprès de l’AFUL

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 25 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur Mathieu EVRARD

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 255 avenue Félix Geneslay – Acquisition auprès de Monsieur Gilles MARTIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 63 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur Yves JOYAUX

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes – 55 bis rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur CHOPELIN et Madame MARTEAU

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes – 55 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur et Madame GENELLÉ 

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 73 et 75 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur et Madame Claude GUIBOUT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 61 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur Christophe LEGEAY

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Rue de Beaugé - Cession à la SCI ARO

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - La Grande Sapinière - Cession à Monsieur et Madame LAM

Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes -Jardins des Basses Métairies - Cession à la commune d'Allonnes

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Boulevard Pierre Lefaucheux – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Arnage – La Rivière – Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Spay - La Pièce du Genet - Servitude au profit d'ENEDIS

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.