La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 7 000 € à M. Devin dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 3 818€ à Mme Chartrain dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 6 152 € à Mme GRIGNON dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 4 781 € à M. Barbier dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 5 500 € à Mme LECOURT dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 4 476 € à M. Lenoir dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 3 478 € à Mme Vasseur dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 4 455 € à M. Bonvalot dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 2 000 € à Mme Remay dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.