La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique, Assurances, Assemblées

Installation d'une conseillère communautaire

Juridique, Assurances, Assemblées

Indemnités de fonction de Madame Catherine BOUCHÉ

Juridique, Assurances, Assemblées

Modification des représentations du Conseil communautaire dans les organismes divers

Juridique, Assurances, Assemblées

Désignations des représentants du Conseil Communautaire dans les organismes divers - Le Mans Université

Protocole - Événements

Politique extérieure de Le Mans Métropole - Versement d'une subvention exceptionnelle - Mayotte

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Schéma de coopération et de mutualisation 2024/2026

Architecture et Régies Techniques

Le Mans – Restructuration - Extension du Centre des Expositions du Mans

Validation du Programme

DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Contribution financière de Le Mans Métropole au budget du SDIS pour l'année 2025

Appui aux Filières et à l'Innovation

Laboratoire d'Innovation Territorial pour la Transition Ecologique (LITTE) - Labellisation de Le Mans Métropole au projet Extrême Défi de l'ADEME pour décarboner les Mobilités

Direction Attractivité, Développement Economique, Innovation et Enseignement Supérieur

Contrat de plan Etat-Région 2021-2027 : approbation du nouveau plan de financement des opérations immobilières du volet Enseignement supérieur et recherche et innovation

Direction Attractivité, Développement Economique, Innovation et Enseignement Supérieur

Contrat de plan 2021-2027, Volet Enseignement supérieur et recherche et innovation : approbation du programme technique détaillé et de l’enveloppe budgétaire de construction et réhabilitation de l’opération UFR Sciences-Construction du bâtiment Licences

Direction Communication externe

SAS Le Mans Télévision - Contrat d'objectifs et de moyens - Renouvellement

Politique de la Ville

Cité Éducative de la Ville du Mans (phase 1) et d'Allonnes - Programme d'actions 2025

Politique de la Ville

Contrat de ville de l'agglomération mancelle : Programmation 2025

Insertion

Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) – Dotation du Fonds Social Européen (FSE+) ARGOS 2025

Habitat - Logement

Charte d’accueil et d’information des demandeurs de logement social

Finances

Exonération de taxe foncière en faveur des logements achevés depuis plus de 10 ans ayant fait l'objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie

Voirie, Circulation, Éclairage public

Le Mans - Adoption d'une charte de végétalisation citoyenne du Domaine Public

Énergie - Climat

Adhésion de Le Mans Métropole à l’association Récit pour favoriser le développement des énergies renouvelables citoyennes sur le territoire

Énergie - Climat

Soutien au remplacement des chaudières polluantes sur le territoire de Le Mans Métropole – Saison 2

Propreté

Signature d'un contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment

Propreté

Signature d'une convention pour la prise en charge des petits appareils extincteurs

Énergie - Climat

Infrastructure de recharge pour véhicules électriques – Constat de carence de l’initiative privée

DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Actualisation des cartes de bruit d'agglomérations - 4^ème échéance

Arche de la nature

Arche de la nature - Tarifs des activités Nature 2025

Eau et Assainissement

Recueil des prix et des redevances - Fourniture, prestations et services - Année 2025

Modifications du chapitre 4 - Travaux assainissement

Eau et Assainissement

GEMAPI - Modifications des statuts de l’Établissement Public Territorial de Bassin de la Sarthe liées à l'extension de son périmètre

Aménagement Urbain

Allonnes - Centre Commercial du Mail - Compte-rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023 - Avenant n° 4 - Modification du montant de la participation et de l'échéancier prévisionnel de versements

Qualité Architecturale

Mulsanne - ZA Le Cormier - Cession à la SCI PAULERIC

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Le Mans Stadium - Stade Marie-Marvingt - Communication et audit du rapport d'activité 2023

Vie des quartiers

Rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité Femmes / Hommes

Ressources Humaines

Rapport Social Unique Le Mans Métropole

Ressources Humaines

Lignes directrices de gestion (LDG) Le Mans Métropole, Ville du Mans et CCAS du Mans – Volet Stratégie RH pour la période 2024-2029

Ressources Humaines

Rémunération des intermittents du spectacle

Conseils, Prévention, Santé au Travail

Personnel - Conventions de mutualisation et de refacturation de la médecine de prévention entre Le Mans Métropole et les communes membres et leurs organismes associés

Sécurité et Prévention de la Délinquance

Conventions de mutualisation de personnel

Ressources Humaines

Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet « Gestionnaire d’opérations foncières »

Nom du service

Intitulé de la délibération.

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Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 7 000 € à M. Devin dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 3 818€ à Mme Chartrain dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 6 152 € à Mme GRIGNON dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 4 781 € à M. Barbier dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 5 500 € à Mme LECOURT dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 4 476 € à M. Lenoir dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 3 478 € à Mme Vasseur dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 4 455 € à M. Bonvalot dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide financière de 2 000 € à Mme Remay dans le cadre de la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 24 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la vente de 4 porcelets bayeux a été prise et mise en ligne le 7 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la vente de biens et de matériels réformés a été prise et mise en ligne le 7 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 14000€ auprès de Mme Flichy pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 7 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 34121€ auprès du syndicat des copropriétaires Toulouse Lautrec pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 7 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6180€ auprès de M. Herisse pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 7 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 3 991 € auprès de M. AZARKANE  pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 5 500 € auprès de M.  FOUCHER  pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 4 844 € auprès de M. BUARD pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 4 904 € auprès de Mme JACQUET pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 3 457 € auprès de Mme CAILLE pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 5 732 € auprès de Mme PEIRERA pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 5 529 € auprès de M. ALHIANE pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 4 642 € auprès de Mme RAINTEAU pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 7 000 € auprès de M. CHANTEAU pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 8 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier situé 5 boulevard Anatole France au Mans, pour l'Ecole Supérieure d'Art et de Design Tours Angers Le Mans, a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un parc de stationnement de 65 places situé rue de la Presle au Mans, pour l'Institut International de Cancérologie et le GIE VEGA , a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition l'espace "Guinguette" de la base de loisirs de la Gèmerie à Arnage, pour la société "Chez Paul", a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'esplanade des jacobins au Mans, pour la SARL Loisirs 2001 , a été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 500 000 € auprès de l’État, pour le projet d'aménagement de la rue piétonne et commerciale du Docteur Leroy au Mans,  été prise et mise en ligne le 21 janvier 2025.