La séance du 31 janvier 2025

Liste

La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

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Délibérations

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique, Commande publique

Mulsanne - Construction de treize logements situés avenue François Mitterrand-Emprunt de 1 524 012 € - La Société Anonyme Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 762 006 €

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Juridique, Commande publique

Saint - Georges - du - Bois-Construction de 36 logements situés à « Les Hayes » - Emprunt de 4 351 461 € -La Société Anonyme Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 2 175 730,50 €

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Juridique, Commande publique

Trangé - Réhabilitation de 14 logements situés rue des Écoles - Emprunt de 325 385 € - La Société Anonyme Mancelle d'Habitation - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 % - Encours garanti : 162 692,50€

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Juridique, Commande publique

Le Mans - Mainlevée d’inscriptions hypothécaires -Podeliha -158 avenue Bollée

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Juridique, Commande publique

Le Mans - Mainlevée d’inscriptions hypothécaires - Podeliha - 1 allée Jean Lurçat

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Juridique, Commande publique

Le Mans -Transfert de la passerelle Demorieux

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Habitat - Logement

Le Mans - Groupe Bossuet (79 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Le Mans Métropole Habitat

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Habitat - Logement

Le Mans - Résidence Cénomane - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Mancelle d’Habitation - Secteur Diffus - Exercice 2024

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Habitat - Logement

Coulaines - 7 Bd St Germain (1 logement) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 2 rue Jules Védrines - Acquisition auprès de Monsieur et Madame Alain HORNYAK

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 162 avenue Bollée - Acquisition auprès de la Société TotalEnergies Marketing France

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté Rue Nationale - Compte-Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 39 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès des Consorts ORY

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - La Lande - Acquisition auprès des Consorts CARTIER

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes - Boulevard Nature - Acquisition aux Consorts BOURGUIN

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Mulsanne - Boulevard Nature - Acquisition à Madame POUSSE

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Urbanisme - Qualité Architecturale

La Milesse - 5 rue de la Gare - Acquisition auprès des Consorts MAHEU

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 185 rue Henri Champion - Acquisition auprès de la Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de la Sarthe

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Aigné - Lieudit « Le Pré d’Aigné » - Acquisition auprès de Madame Yannick BRUSTEL

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Aigné - Rue de Maquère - Acquisition auprès des Consorts MAINGRAUD

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Isolation thermique par l’extérieur de la Fonderie - Constitution d’une servitude de surplomb sur la propriété de l’Association Syndicale des Propriétaires de l’ensemble immobilier Ekynox

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Urbanisme - Qualité Architecturale

Fatines - « Le Petit Etaloir » - Constitution d’une servitude de passage et d’entretien d’une canalisation d’eau potable - SAS MATRAS ET CO

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Nom du service

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Procès-verbal

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
le quorum,
l'ordre du jour,
les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
la teneur des discussions.

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