La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Propreté

Schéma de gestion des biodéchets des ménages - déploiement 2024 à 2027 sur le territoire de Le Mans Métropole

Insertion

PLIE – Dotation FSE+ 2023-2024

Politique de la Ville

Contrat de ville 2024-2030 « engagements quartiers 2030 »

Voirie - Circulation - Eclairage public

Concession relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien et l'exploitation de mobiliers urbains - Désignation du concessionnaire

Aménagement Urbain

Le Mans - ZAC du Fouillet - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022 - Avenant n° 4 : réduction du programme d'aménagement - modification de la participation du concédant et prorogation de la durée de la convention

Voirie - Circulation - Eclairage public

Commune de Ruaudin - Conventions entre Le Mans Métropole, la Commune de Ruaudin et le Conseil Départemental de la Sarthe portant entretien des carrefours sur les Routes Départementales 140 Ter, 250 et 142

Nature en ville

GEMAPI - Bassin versant Sarthe amont – Travaux de réaménagement du cours d’eau le Chaumard à Rouillon

Arche de la nature

Arche de la Nature - Gestion Forestière - Coupe d'emprise non prévue à l'aménagement - Ligne RTE et Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI)

DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Subvention à l'association du 131^ème congrès national des sapeurs-pompiers de France 2025

Urbanisme - Qualité Architecturale

PLU Communautaire – Procédure de révision allégée - Arnage - Secteur Le Bouleau - Prescription, objectifs et modalités de concertation

Urbanisme - Qualité Architecturale

PLU Communautaire – Procédure de modification - Saint-Georges du Bois - Secteur du Val de l’Orne - Justification de l’ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU

Appui aux Filières et à l'Innovation

Versement de subventions à des associations agricoles

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS - 35 place des Comtes du Maine - Acquisition à la SCOP SCETEC

Urbanisme - Qualité Architecturale

LE MANS – Rue Pierre Bontemps – Acquisition à la SAS AXENCE

DGA Solidarités & Santé

Syndicat Mixte de la Sarthe pour le stationnement des Gens du Voyage - Rapport d'activité 2023

Juridique - Assurances - Assemblées

Désignation de représentants au sein de la CSS SYNER’VAL

Ressources Humaines

Actualisation du tableau des emplois permanents

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureaux et locaux communs, situés 21 rue Armand Saffray au Mans, pour la société SISA PLURI MANS SOINS été prise et mise en ligne le 5 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un emplacement de stationnement au niveau sous-sol de l’immeuble situé 21 impasse Armand Saffray, au Mans, au profit d'un médecin été prise et mise en ligne le 10 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un emplacement de stationnement au niveau sous-sol de l’immeuble situé 21 impasse Armand Saffray, au Mans, au profit d'un médecin été prise et mise en ligne le 10 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier situé 21 rue Armand Saffray, au Mans, au profit de la SCM BCG  été prise et mise en ligne le 10 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux situé 21 rue Armand Saffray, au Mans, au profit d'une psychologue été prise et mise en ligne le 10 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la non facturation d'un loyer été prise et mise en ligne le 10 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles auprès de la SAS CLAAS Tractor  été prise et mise en ligne le 10 avril 2024.  

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un terrain situé chemin du Buisson au Mans,au profit de Monsieur Brice MOISY été prise et mise en ligne le 10 avril 2024. 

Une décision avec pour objet l'adhésion de Le Mans Métropole à l'association Polleniz été prise et mise en ligne le 10 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureau situé 57 boulevard Demorieux, au Mans, au profit de l'agence La Petite Pousse, été prise et mise en ligne le 10 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de local au sein de la pépinière d’entreprises de la Zone du Danemark, 8 rue de Sardaigne au Mans, au profit de la SAS AMI, été prise et mise en ligne le 10 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un emplacement de stationnement, situé 21 impasse Armand Saffray au Mans, pour un médecin été prise et mise en ligne le 11 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bâtiment, situé 243 route de Beaugé au Mans, pour la société SARL CRTI été prise et mise en ligne le 11 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage, pour la société Passenaud Recyclage été prise et mise en ligne le 11 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la vente de l’aluminium issu des collectes sélectives, pour la société REGEAL été prise et mise en ligne le 11 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de loxaux, 21 rue Armand Saffray au Mans, pour la société SELARL INFIRMIÈRES LIBÉRATION SAFFRAY été prise et mise en ligne le 11 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux, situés 21 rue Armand Saffray au Mans, pour une professionnelle été prise et mise en ligne le 11 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux, situés 21 rue Armand Saffray au Mans, pour une professionnelle été prise et mise en ligne le 11 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un emplacement de stationnement, situé 21 impasse Armand Saffray, pour la société SELARL INFIRMIÈRES LIBÉRATION SAFFRAY été prise et mise en ligne le 15 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition de places de stationnement, situées rue de Degré au Mans, pour le Centre Hospitalier du Mans été prise et mise en ligne le 15 avril 2024. 

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert "Renaturation des villes et villages" a été prise et mise en ligne le 15 avril 2024.

Une décision avec pour objet le renouvellement du contrat de location d'un bureau, situé au sein du Pôle Créapolis, pour la société MAGENS a été prise et mise en ligne le 19 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert "Recyclage foncier" pour Axtom Développement a été prise et mise en ligne le 22 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 et de la Région des Pays de la Loire à hauteur de 150 000 € pour la création de la Maison de Santé Pluridisciplinaire a été prise et mise en ligne le 22 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'adhésion de Le Mans Métropole au Groupement des Éleveurs de Moutons d'Ouessant a été prise et mise en ligne le 24 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'adhésion à la Fédération des Races de Normandie a été prise et mise en ligne le 24 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert "Prévention des inondations" pour les personnes et quartiers Miroir et Batignolles au Mans a été prise et mise en ligne le 25 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert "Prévention des inondations" pour le Quai Ledru Rollin au Mans a été prise et mise en ligne le 25 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de deux emplacements de stationnement, situé au 21 impasse Armand Saffray au Mans pour la société SCM LA DENT SAFFRAY a été prise et mise en ligne le 26 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un immeuble, situé 8 rue de Vienne à Coulaines pour la commune de Coulaines a été prise et mise en ligne le 26 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un terrain dénommé "parking Nord" du site Actisud, situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans pour la société Sportive Professionnelle de l'Automobile-Club de l'Ouest a été prise et mise en ligne le 26 avril 2024.

Une décision avec pour objet la résiliation anticipée du bail commercial liant la collectivité à la SARL OUSSAMA a été prise et mise en ligne le 6 mai 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier situé 21 rue Armand Saffray, au Mans, au profit de la société SCM LA DENT SAFFRAY, a été prise et mise en ligne le 29 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier, situé au 21 rue Armand Saffray, au Mans, au profit de la SCM CIA, a été prise et mise en ligne le 29 avril 2024.

Une décision avec pour objet la vente de bois au profit de Trait d'Avenir a été prise et mise en ligne le 29 avril 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier, situé au 39 rue de l’Estérel, au Mans, au profit d'ID’EES INTERIM E, a été prise et mise en ligne le 30 avril 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert " Recyclage foncier " pour l'acquisition de l'ancien site industriel désaffecté de SIA Industrie à la société Sarthe Angevinière, situé au 104-144 rue de l’Angevinière, au Mans, a été prise et mise en ligne le 3 mai 2024. 

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert " Recyclage foncier " pour l’acquisition de l’ancien site désaffecté Foussier – Recepbois, situé au 115 et 128 à 132 Boulevard Jean-Jacques Rousseau, au Mans, a été prise et mise en ligne le 3 mai 2024. 

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau et d'un emplacement de parking, situé au 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans au profit de la société Xnext France a été prise et mise en ligne le 13 mai 2024.

Une décision avec pour objet l'acquisition d'un local commercial, situé 1 rue de la Halle aux Toiles au Mans a été prise et mise en ligne le 13 mai 2024.

Une décision avec pour objet la vente de 6 porcelets Bayeux à un particulier a été prise et mise en ligne le 17 mai 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'un porcelet Bayeux à un particulier a été prise et mise en ligne le 17 mai 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau et de deux emplacements de parking, situés au 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans au profit de la société Fives CortX a été prise et mise en ligne le 17 mai 2024.