La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Habitat - Logement

Le Mans Métropole - Nouveau dispositif de soutien à l'accession aidée à la propriété

Ressources Humaines

Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet «Gestionnaire des aides à l’accession à la propriété»

Habitat - Logement

Prolongation du fonds de soutien exceptionnel au logement

Politique de la Ville

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Le Mans Métropole cofinancés par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Avenant n° 3

Direction Solidarités & Santé

Santé - Démographique médicale - Contrat Local de Santé Intercommunal (CLSi) 2024 - 2028

Direction Solidarités & Santé

Financement partenariat plan « Territoire Universitaire de Santé » TUS – 5ème vague

Direction Solidarités & Santé

Conventions de partenariat dans le cadre de la politique de santé

Direction Attractivité, Développement Economique, Innovation et Enseignement Supérieur

Tourisme – Validation de la stratégie de développement touristique communautaire et d’un premier schéma de développement touristique 2024-2026

Finances

Adoption du Pacte financier et fiscal de Le Mans Métropole

Finances

Adoption des montants des attributions de compensation définitives 2024 consécutives à l’instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique

Finances

Dotation de solidarité communautaire : détermination de l’enveloppe et des nouveaux critères de répartition applicables à partir de 2024

Finances

Dotation de solidarité communautaire : répartition pour 2024

Ressources Humaines

Choix du candidat retenu pour la convention de participation protection sociale complémentaire volet «prévoyance» 2024

Ressources Humaines

Taux de participation de la Métropole à la protection sociale complémentaire 2024

Habitat - Logement

Protocole d'accord relatif au fonctionnement et à l'organisation de la lutte contre l'habitat indigne dans le département de la Sarthe

Habitat - Logement

Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Participation financière de Le Mans Métropole pour 2024

Habitat - Logement

Définition du logement aidé et sectorisation étendue du Programme Local de l’Habitat 2019-2025

Habitat - Logement

Programme Local de l'Habitat 2019-2025 - Etat d'avancement au 31 décembre 2023, programme de travail 2024

Habitat - Logement

Conventions d’accès aux données d’Occupation du Parc Social (OPS) par résidence dans l’Observatoire Augmenté du Centre Régional d'Etudes pour l'Habitat de l'Ouest (CREHA)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans Métropole - Modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Communautaire - Approbation

Enfance, Jeunesse & Sports

Création d'une salle d'athlétisme à énergie positive

Architecture et Régies Techniques

Rénovation énergétique et aménagement des espaces de la Tour Solaire - Marché de mandat d'études à la Société Publique Locale Cénovia Cités

Architecture et Régies Techniques

Construction d'une station de carburants multi-énergies au centre technique de la Chauvinière - Approbation de l'avant-projet

Architecture et Régies Techniques

Le Mans - Construction d'un parking silo au centre technique de la Chauvinière - Approbation de l'avant-projet

Arche de la Nature

Arche de la Nature - Maison de l'Eau - Repositionnement des activités Vel'Nature et valorisation du patrimoine bâti

Énergie - Climat

Lancement de la procédure de passation d'une convention de délégation de service public portant sur le financement, la réalisation et l'exploitation d'un réseau public de points de recharge pour véhicules électriques

Aménagement Urbain

Le Mans - Aménagement de la rue du Docteur Leroy - Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle

Aménagement Urbain

La Chapelle Saint-Aubin – Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Cœur de Vie 2 - Versement d’une avance de trésorerie

Aménagement Urbain

La Milesse - Aménagement des entrées de bourg Sud et Nord et requalification des abords de l’îlot Jean-Pierre Mantey - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Aménagement Urbain

Chaufour Notre Dame - requalification de la rue de Fay - Effacement des réseaux aériens d’électricité et de télécommunication (2ème Délibération)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Secteur NOVAXUD - Lancement des études préalables à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) - Définition des modalités de concertation

Urbanisme - Qualité Architecturale

Plan Local d'Urbanisme (PLU) Communautaire – Procédure de modification - Champagné – Secteur du Petit Tambour - Justification de l’ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint-Saturnin -  Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Communautaire – Procédure allégée - Secteur du domaine de Chatenay - Bilan de la concertation et arrêt de projet

Urbanisme - Qualité Architecturale

Saint-Saturnin - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Communautaire – Procédure allégée - Secteur de Beaurepaire - Bilan de la concertation et arrêt de projet

Urbanisme - Qualité Architecturale

Chaufour-Notre-Dame - Secteur du Petit Plessis  - Aménagement chemin de la Chapelle - Modification convention de Projet Urbain Partenarial – M CARRÉ

Urbanisme - Qualité Architecturale

Chaufour-Notre-Dame - Secteur du Petit Plessis - Aménagement chemin de la Chapelle - Avenant n° 1 convention de Projet Urbain Partenarial – Foncier Aménagement

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Port du Mans – Délégation de Service Public – Avenant n° 6 au contrat 2021-2025

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Port du Mans - Délégation de Service Public pour l’exploitation - Rapport activité 2023 de l'exploitant

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Office de Tourisme du Mans Métropole – Rapports d’activités 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023 de l'exploitant

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Yvré-l’Evêque – Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour l’exploitation– Rapport d’activité 2023 de l’exploitant

Propreté

Avenant n° 4 au contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets (UVED) et de l'Unité de Traitement des Mâchefers (UTM) de Le Mans Métropole

Propreté

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Finances

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères : exonérations pour l'année 2025

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Autorisation environnementale accordée à la société Passenaud Recyclage en vue d’étendre son activité

Eau et Assainissement

Convention achat vente eau potable entre Le Mans Métropole et le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Charnie et Champagne

Eau et Assainissement

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2023

Politique de la Ville

Cité de l'Emploi - Programme d'actions 2024-seconde session

Enfance, Jeunesse & Sports

Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Le Mans FC - Participations financières - saison 2024-2025

Développement et Action Culturels

Institut National du Music-Hall - Subvention complémentaire

Enfance, Jeunesse & Sports

Association départementale Maine Sports et Loisirs - Subvention Cross International - Le Maine Libre - Allonnes

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Rapport 2023 sur la situation en matière de Développement Durable

Mobilités - Transports

Projet de titre de transport unique - Convention d'expérimentation avec la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et des Mobilités (DGITM)

Protocole - Évènements

Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2025 - Avis conforme du conseil communautaire sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire

Finances

Recueil des tarifs et redevances - fournitures, prestations et services - Année 2025

Ressources Humaines

Engagement de service civique - demande d'agrément

Protocole - Évènements

Mandat spécial pour le déplacement d'une élue au Japon

Ressources Humaines

Temps de travail – Organisation et fonctionnement des astreintes. Règles de compensations par récupération en temps ou indemnisation

Ressources Humaines

Actualisation Tableau des Emplois Permanents

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle cadastrée dont l'accès se fait au 54 boulevard Jean-Yves Chapalain et rue de Guetteloup au Mans, pour l'association "Jardin des Cultures", a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de 2 parcelles situées à la Grande Lande au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé 57/59 rue Beaufils au Mans, à un preneur, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un terrain situé chemin du Buisson au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 9 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'Etat pour des travaux au Boulevard Nature, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention "Fonds Vert" auprès de l'Etat de 272 930 € pour le programme de renaturation des rues Gouloumès, Freinet, Basse Lande et de l'esplanade de la Liberté sur la commune de Champagné, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un garage situé 23 rue du Circuit au Mans à un particulier, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un ensemble immobilier situé au 21 rue Armand Saffray au Mans à la SCM CIA, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un parking du site Actisud situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans, à la Société Sportive Professionnelle de l'Automobile-Club de l'Ouest, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles situées au lieudit Le Cormier à Mulsanne et route de Tours au Mans, à la Société Sportive Professionnelle de l'Automobile-Club de l'Ouest, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un parking du site Actisud situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans, à la SEML Le Mans Evènements, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local au sein de la pépinière d'entreprises de la zone du Danemark situé au 7 rue de Sardaigne au Mans, à la SASU SUNNY HOME RENOV, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au sein du Pôle Créapolis, au 57 boulevard Demorieux au Mans à la micro-entreprise OCHO&CO, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au sein du Pôle Créapolis, au 57 boulevard Demorieux au Mans, à l'EURL ROZENBERG, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un espace situé sur la base de loisirs de la Gèmerie d'Arnage à un exploitant privé, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé boulevard Pierre Lefaucheux à l'ATAFF, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue de l'Arsenal au Mans, auprès de l'Etat, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue de l'Arsenal au Mans, à la société DALKIA, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue de l'Arsenal au Mans, auprès de l'Etat, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 9 984 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à SCI CONCEPT HABITAT, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 10 246 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à SCI CONCEPT HABITAT, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 9 850 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à SCI CONCEPT HABITAT, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 1 259 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 7 000 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 11 juillet 2024.

Une décision avec pour objet une demande de renouvellement d'adhésion à l'association du Réseau National des Collectivités pour l'habitat participatif, a été prise et mise en ligne le 18 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention pour Le Mans Métropole auprès de l’État d'un montant de 6 750 € et au titre du Fonds vert a été prise et mise en ligne le 23 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage à la société Valor Pole 72 pour la somme de 4 991,20 € a été prise et mise en ligne le 23 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'un porc bayeux pour la somme de 200 € a été prise et mise en ligne le 26 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande de subventions auprès de l’État d'un montant de 460 000 € et de la Région des Pays de la Loire d'un montant de 600 000 € dans le cadre de l'aménagement de pistes cyclables a été prise et mise en ligne le 29 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage à la société SAS PASSENAUD RECYCLAGE pour un montant de 5418 €, a été prise et mise en ligne le 6 août 2024. 

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage à la société SAS PASSENAUD RECYCLAGE pour un montant de 1275 €, a été prise et mise en ligne le 6 août 2024. 

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier d'un montant de 6 127 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, a été prise et mise en ligne le 6 août 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier d'un montant de 11 709 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, a été prise et mise en ligne le 6 août 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'une agnelle Ouessant et de deux chevreaux nains à un particulier a été prise et mise en ligne le 8 août 2024.

Une décision avec pour objet la vente de deux chevreaux nains et d'un agneau Ouessant à un particulier a été prise et mise en ligne le 8 août 2024. 

Une décision avec pour objet la vente d'acier extrait des emballages de la collecte sélective à la société ArcelorMittal a été prise et mise en ligne le 8 août 2024. 

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 6 671 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 13 août 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 4 554 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 13 août 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 5 993 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 13 août 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 4 240 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 13 août 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de 2 bureaux et de places de parking situés au 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans à la société Fives CortX, a été prise et mise en ligne le 20 août 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé au sein de la pépinière d'entreprises de la Zone du Chardonneret à Rouillon, au 29 avenue Georges Auric à la SAS SERVILAB, a été prise et mise en ligne le 20 août 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureaux et locaux situés dans un ensemble immobilier situé 21 rue Armand au Mans, pour la société THE PLACE TOUBIB, a été prise et mise en ligne le 2 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureaux et locaux situé 39 rue de L' Estérel au Mans, pour l'association TARMAC, a été prise et mise en ligne le 2 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue de l'Arsenal au Mans, auprès du Groupement CENOVIA/TRANSAMO, a été prise et mise en ligne le 5 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue des Acacias au Mans, auprès du Groupement CENOVIA/TRANSAMO, a été prise et mise en ligne le 5 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition des parcelles situées 16 Boulevard Demorieux au Mans pour la fondation Les Apprentis d'Auteuil à été prise et mise en ligne le 12 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à Mme JACQUET, dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 18 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à Mme VILAS BOAS, dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 18 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à Mme BOSSE, dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 18 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à M. SEBE, dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 18 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à Mme JUSSEAUME, dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 18 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à Mme DARBELLAY dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 19 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à M. KOUAME dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 19 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à M. AZIHAR dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 19 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à Mme EVRARD dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 19 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à Mme SICOT dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 19 septembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention à Mme MARTINEZ dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 19 septembre 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention pour la commémoration du 80ème anniversaire de la libération du Mans auprès de L’ État, a été prise et mise en ligne le 23 septembre 2024.