La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Nom du service

Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Intitulé grand public, sans abréviation, ni mot tout en capitales, de la délibération.

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Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la mise à disposition du local 3 situé 29 avenue Georges Auric à Rouillon, pour de la société OZOVAL , a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 500 000 € auprès de l’État, pour le projet d'aménagement du secteur de l'Epau au Mans,  été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6 081 € à Madame ELSAYED Nouha pour la rénovation d'un logement a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la vente des déchets de platinage pour la somme de 2133,20 € à la société Valor Pole 72 a été prise et mise en ligne le 28 janvier 2025.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 500 000 € auprès de l’État, pour le programme de mise en accessibilité des parkings de la Place de la République au Mans,  été prise et mise en ligne le 30 janvier 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000€ à M. et Mme BIHOREAU dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 4 février 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000€ à M. et Mme FORGES dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 4 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
8 000 € à Monsieur EL HADRI et Madame ABOURAMMADA dans le cadre du programme d’accession à la propriété « Les Belles de l’Huisne » au Mans a été prise et mise en ligne le 13 février 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000 € à M. BOULEAU dans le cadre du dispositif "Coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 13 février 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000 € à Mme LANDRY dans le cadre du dispositif "Coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 13 février 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une aide de 6000 € à M. CHARBONNIER dans le cadre du dispositif "Coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 13 février 2025.

Une décision avec pour objet l'acquisition par voie de préemption d'un immeuble situé au 14 rue Jancowski au Mans a été prise et mise en ligne le 17 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 8000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "plan de soutien exceptionnel" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 8000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "plan de soutien exceptionnel" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 8000€ à Madame Royer Nicole pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "plan de soutien exceptionnel" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Madame Bihoreau Isabelle pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Monsieur et Madame Forges pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une aide de 6000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 20 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Madame Cynthia Papin pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 27 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à des particuliers pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 27 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Monsieur Valentin Lambert pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 27 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Monsieur Thibault Vicente pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 27 février 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 6000€ à Monsieur Maxime Renault pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de plusieurs parcelles situées avenue Felix Geneslay au Mans pour le compte de Cenovia/Transamo a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé au 15 rue du Vivier à Allonnes pour le compte de la société Le Mans Enseignes a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au 57 boulevard Demorieux au Mans, au sein du Pôle Créapolis et pour le compte de la société I Have a Green a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la vente de déchets de platinage pour la somme de 906€ à la société Valor Pole 72 a été prise et mise en ligne le 5 mars 2025.

Une décision avec pour objet la prolongation du contrat de mise à disposition au profit de l'association ITER pour la gestion de buvettes et locations d'équipements de loisirs sur le site de l'Arche de la Nature a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'emplacement n° 13 du parking couvert situé 39 à 47 rue Saint Pavin des Champs auprès de M. Julien Bethoule a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'emplacement n° 35 du parking couvert situé 39 à 47 rue Saint Pavin des Champs auprès de Mme Marie Vegas a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de l'emplacement n° 40 du parking couvert situé 39 à 47 rue Saint Pavin des Champs auprès de M. Julien Rousseau a été prise et mise en ligne le 7 mars 2025.

Une décision avec pour objet un virement de chapitre à chapitre relatif au rachat par Le Mans Métropole d'actions du MSB détenues par la région des Pays de la Loire a été prise et mise en ligne le 10 mars 2025.

Une décision avec pour objet la vente de jus de pommes pour la somme de 540€ a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet l’indemnisation d'un particulier au moyen d'une transaction suite à un accident automobile survenu avec un véhicule de la collectivité a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Madame Justine Moreau pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention de 6000€ à Madame Amélie Coia pour l'acquisition d'un logement dans le cadre du dispositif "coup de pouce accession" a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pout objet la vente de matériels réformés a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet l’acquisition par voie de préemption d'un immeuble situé au 19 boulevard Robert Jarry au Mans, a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un garage situé 23 rue du Circuit au Mans auprès de la Fédération des "Motards en Colère de la Sarthe" a été prise et mise en ligne le 18 mars 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention de 6000 € à un particulier pour un projet d'acquisition d'un logement situé au Mans, dans le cadre du dispositif « Coup de pouce accession » a été prise et mise en ligne le 20 mars 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention de 6000 € à des particuliers pour un projet d'acquisition d'un logement situé à Arnage, dans le cadre du dispositif « Coup de pouce accession » a été prise et mise en ligne le 20 mars 2025.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention de 6000 € à un particulier pour un projet d'acquisition d'un logement situé au Mans, dans le cadre du dispositif « Coup de pouce accession » a été prise et mise en ligne le 20 mars 2025.