La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande publique

Le Mans - Construction de 97 logements situés au 112 rue St Aubin "opération Rosa Parks" - Emprunt de 6 693 032 €  - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 %. - Encours garanti : 6 693 032 €  

Juridique - Commande publique

Le Mans - Résidence Saint Martin située 2-4 rue du Repos, 24-26 rue des Sablons - Emprunt de 7 147 000 € - Podeliha - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 50 %. - Encours garanti : 3 573 500 €

Juridique - Commande publique

Le Mans - Réhabilitation et construction de 74 logements « opération Nogues » - Emprunt de 1 007 594 €  - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 1 007 594 €   

Juridique - Commande publique

Le Mans - Construction de 13 logements " opération grain de blé" - Emprunt de 897 918 €  - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 897 918 €  

Juridique - Commande publique

Le Mans - Rue de Ruaudin au Mans - Emprunt de 42 366 €  - Le Mans Métropole Habitat - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur de 100 % - Encours garanti : 42 366 €

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 - Avenant n° 3 à la convention générale

Habitat - Logement

Le Mans – 30 rue de la Blanchisserie – Pension de famille (19 logements en Prêt Locatif Aidé d'Intégration Adaptés) - Construction en secteur Diffus – Foncière d'Habitat et Humanisme - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Divers Groupes (239 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à la sécurisation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Groupe Rouges Gouttières - Cour Charles Delescluze et Cour Paschal Grousset (42 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - 5 et 7 rue des Frères Gréban - 8 logements collectifs - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Mancelle d’Habitation - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Ronceray (4 logements) 1 à 7 avenue Mozart - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux d’isolation thermique par l’extérieur pour des logements de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - rue Renoir, avenue Rembrandt, allée Beethoven (317 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - 59 rue Saint Aubin, chemin des Palis, rue Péguy (89 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Résidence Daumier - 25 rue Honoré Daumier (48 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à la sécurisation de logements propriété de CDC Habitat Social - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans – Divers groupes (23 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Divers Groupes - 2ème tranche (16 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’adaptation de logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Le Mans - Résidence autonomie Le Gué de Maulny (20 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Allonnes - 6 rue Claude Debussy, 3 rue Pierre Levegh, 7 rue Pierre Levegh et 40 avenue Charles de Gaulle - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Sarthe Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Fonds exceptionnel de soutien au logement – Mancelle d’Habitation – Champagné « Le clos des Rosiers » – 9 logements – Secteur Diffus – Exercice 2023

Habitat - Logement

Trangé - 2 au 28 rue des Ecoles - Réhabilitation lourde de 14 logements individuels propriété de Mancelle d’Habitation - Secteur Diffus - Exercice 2023

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté du Ribay-Pavillon - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté de la Cartoucherie - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté rue Nationale - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Allonnes - Zone d'Aménagement Concerté du Vivier II - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Allonnes - Centre Commercial du Mail - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Mulsanne - Lotissement Le Cormier - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Yvré-L'Evêque - Zone d'Aménagement Concerné Halle de Brou/Renault Denis - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022 - Avenant n° 2 - Prorogation durée avance de trésorerie - Avenant n° 15 - Prorogation durée convention de concession

Aménagement Urbain

Sargé-Lès-Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté de la Bouquetière et du Pâtis - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Ruaudin - Zone d'Aménagement Concerté des Hunaudières - Compte Rendu Annuel  - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

La Milesse - Lotissement de la Tremblaie - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Saint-Saturnin - Lotissement Les Basses Grues - rue Victor Duruy - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Trangé - Zone d'activités de l'Etoile - Compte Rendu Annuel - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Trangé - Zone d'Aménagement Concerté Multi sites "des secteurs du Centre Bourg" - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2022

Aménagement Urbain

Sargé-Lès-Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté de la Pointe - Prorogation durée de convention de concession - Avenant n° 8

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Avenue Rubillard - Rue de Degré - Echange de terrains avec le Centre Hospitalier du Mans

Urbanisme - Qualité Architecturale

La Milesse - Zone d'Activité Tremblaie - Lieudit La Mare - Echange entre SNCF Réseau et Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 27 rue François Monier – Acquisition auprès de la SCI B&P des Quatres Vents

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Avenue du Parc des Expositions - Acquisition à la Ville du Mans

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Rue Henri – Acquisition auprès de Madame Sylvie GENSON

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Rue Henri – Acquisition auprès de Monsieur Claude GASTINOIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 2 rue de Toulon – Acquisition auprès de la Ville du Mans

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté Pontlieue-Vauguyon - Secteurs 2-3-4-5 - Clôture de l'opération - Acquisition à Cénovia

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Gare Sud – Acquisition auprès du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Promotion de la Technopole de l'Agglomération Mancelle (SMAT)

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Rue Henri – Acquisition auprès de Monsieur et Madame VAUDECRANNE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Rue Henri – Acquisition auprès de la SCI LNV

Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes – Les Trémelières – Acquisition à la société NTN Transmissions Europe

Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes - Zone d'Aménagement Concerté Vivier 2 - Clôture de l'opération - Acquisition à Cénovia

Urbanisme - Qualité Architecturale

Arnage – 23 route de la Héronnière (lot 7) – Acquisition aux Consorts LAUDIER/MARAIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Trangé – Zone d'Aménagement Concerté Multi-sites – Secteur Roux tranche 1 – Secteur Bruyères tranches 1 et 2 – Acquisition à SNC FONCIER CONSEIL

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 26 rue d’Arnage – Cession à Madame DUPONT et Monsieur VERNASSIERE

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – La Grande Sapinière – Cession à Monsieur Amine YAHIAOUI

Urbanisme - Qualité Architecturale

Rouillon - Constitution d'une servitude assainissement - Consorts DROUAULT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 10 impasse du Ponceau - Servitude de passage

Urbanisme - Qualité Architecturale

La Chapelle Saint Aubin – Lieudit « Pré du Palluau » - Servitude au profit d’ENEDIS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Arnage - Gèmerie - Transfert de domanialité publique - AI n° 21

Urbanisme - Qualité Architecturale

Arnage - Gèmerie - Transfert de domanialité publique - AI n° 8 et 10

Urbanisme - Qualité Architecturale

Mulsanne - Avenue des Bouleaux / boulevard Emile Plet - Transfert de domanialité publique

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.