La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Finances

Budget Principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2024 - Régularisation d'écritures comptables sur exercice clos

Finances

Budget Principal - Subventions à verser - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2024

Finances

Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2024

Finances

Budget Annexe de l'Eau - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2024

Finances

Budget Annexe de l'Assainissement - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2024

Finances

Budget Annexe des Transports Urbains - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2024

Finances

Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Grand Plessis - Ruaudin - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2024

Finances

Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2025

Finances

Gestion de la trésorerie des budgets annexes de l'eau et de l'assainissement pour 2025

Finances

Rapport d'orientations budgétaires pour 2025

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Avenant n° 1 à la convention de financement entre la Région et Le Mans Métropole relative à l'opération immobilière de réhabilitation et d'extension du Laboratoire Acoustique de Le Mans Université

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Convention de financement entre la Région et Le Mans Métropole pour la Construction du Pôle de formations sanitaires, sociales et de santé du Mans

Appui aux Filières et à l'Innovation

Laboratoire d’Innovation Territorial pour la Transition Ecologique (LITTE) – Attribution d’une subvention pour l’expérimentation de véhicules légers intermédiaires

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Pruillé-le-Chétif - Société Le Club - Aide à l'Immobilier d'Entreprise

Politique de la Ville

Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Le Mans Métropole

Insertion

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) – Dotation du Fonds Social Européen (FSE)+ 2024-2025

Protocole - Évènements

Politique extérieure de Le Mans Métropole - Demande de subventions

Juridique, Commande publique

Société d'Économie Mixte Locale Sportive (SEMLS) Le Mans Sarthe Basket (MSB) - Rachat de 2000 actions de la Région des Pays de la Loire par Le Mans Métropole

Mobilités Transports

Délégation de service public pour l'exploitation des parkings en ouvrage et du stationnement payant sur voirie - Désignation de l'exploitant

Finances

Autorisation de programme (AP)/Crédits de paiement (CP) n° 2 - Tramway Augmentation Capacité - Révision et ajustement des crédits de paiements

Juridique, Commande publique

Société Publique Locale (SPL) Le Mans Evènements - Désignation du représentant à l’assemblée générale

Eau et Assainissement

Démantèlement du barrage de Bouches d'Huisne, restauration des berges et création d'habitats pour la faune et la flore

Eau et Assainissement

Participation au réseau REDAGIEO - Nouvelle convention triennale avec le Pôle Métropolitain Loire Bretagne sur la période 2025 à 2027

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Renouvellement d'adhésion de Le Mans Métropole au Comité d'Itinéraire La Vélobuissonnière et convention de partenariat

Aménagement Urbain

Le Mans – Restructuration du Centre Commercial des Sablons - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023 - Avenant n° 5 : modification de la participation du concédant

Aménagement Urbain

Yvré - L'Évêque - Zone d'Activité Concerté (ZAC) - Halle de Brou/Renault Denis - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023 - Versement participation

Aménagement Urbain

Sargé-les-le-Mans - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Pointe II - Compte-rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023 - Avenant n° 3 - Modification de la participation du concédant

Propreté

Rapport annuel d'activité 2023 du délégataire du contrat de concession pour l'exploitation de l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets et de l'Unité de Traitement des Mâchefers de le Mans Métropole

Propreté

Rapport annuel d'activité de la Délégation de Service Public du centre de traitement des déchets organiques - Compostage et Valorisation du Mans (CVM) année 2023

Energie - Climat

Rapport annuel 2023 du concessionnaire Syner'gie

Enfance, Jeunesse, Sports

Délégation de service public pour l’exploitation de l’espace culturel et sportif Antarès – Rapport annuel 2023 de l’exploitant

Ressources Humaines

Convention de mutualisation - Transfert de poste de la Ville du Mans

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la vente d'une jument percheronne pour la somme de 2 000 € a été prise et mise en ligne le 27 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'un chevreau nain pour la somme de 80 € a été prise et mise en ligne le 27 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'un chevreau des fossés pour la somme de 70 € a été prise et mise en ligne le 27 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente de deux chèvres des fossés pour la somme de 180 € a été prise et mise en ligne le 27 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la vente de deux chevreaux des fossés pour la somme de 140 € a été prise et mise en ligne le 27 juillet 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'État et de la Région Pays de la Loire pour le projet de refonte des circulations et sécurisation des usagers à Vélo sur la rue de Ballon à Sargé-Les-Le-Mans a été prise et mise en ligne le 27 juillet 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention complémentaire à un particulier pour la rénovation d’un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 27 septembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention auprès de l'État au titre du Fonds national pour l'archéologie préventive a été prise et mise en ligne le 27 juillet 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 5148€ à Mme TAYBI Najwa  dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 2 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 3491€ à M. MASSON Paul-Enguerran dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 2 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 6694€ à Mme CARRER-SOLDET Cécile-Anne dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 2 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 3874€ à Mme MAUBOUSSIN Julie dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 2 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 3197€ à M. LEBOUC Medhi dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 2 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 2937€ à M.PICOULEAU dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 3 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 14954€ à la Société Civile Immobilière Mad 1 dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 3 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 3685€ à M. IODARCHE dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 3 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 4111€ à M. IKOLO MPUTEYA dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 3 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 3769€ à M. HONORE dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 3 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 7000€ à M. CRUCHET dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 3 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
5 500 € à Mme Isabelle LECOSSIER dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 4 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
3 449 € à M. Osman BABUSCU dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 4 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
1 779 € à Mme Françoise GOUBAUX dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 4  octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
5 713 € à M Sébastien ROCTON dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 4 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
5 500 € à M. Cédric LE CHAUDELLEC dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 4 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
5 894 € à M. Abderrahim RAFTANI dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 4 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
6 380 € à Mme GOUANDJIA Floriane dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 4 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
5 500 € à M. BOUYOUSFI Said dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 4 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la vente aux enchères de matériels et objets réformés de Le Mans Métropole a été prise et mise en ligne le 10 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle située au lieudit La Pièce du Genet à Spay à la société TOTEM FRANCE, qui se substitue à Orange, a été prise et mise en ligne le 10 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle située à Yvré l'Evêque à la société TOTEM FRANCE, qui se substitue à Orange, a été prise et mise en ligne le 10 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue des Acacias au Mans auprès d'un particulier à Le Mans Métropole, a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux au GIE SESAM VITALE, a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située 64 chemin de la Passerelle au Mans à un particulier, a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bâtiment situé 245 route de Beaugé au Mans à la société FEECS, a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un terrain dénommé "parking Nord" du site Actisud situé 9 rue Maurice Trintignant au Mans à la Société Sportive Professionnelle (SSPACO) , a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de parcelles situées route de Tours au Mans à l'Etrier Sarthois, a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans à la société XMO, a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de bureaux situés au 75 boulevard Marie et Alexandre Oyon à Le Mans Métropole auprès du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Promotion de la Promotion de la Technopole de l'Agglomération Mancelle (SMAT) à Le Mans Métropole, a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle de terrain située rue de l'Arsenal au Mans auprès de l'Etat à Le Mans Métropole, a été prise et mise en ligne le 17 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition de locaux, situés 21 rue Armand Saffray au Mans à la Société Civile de Moyens THE PLACE TOUBIB, a été prise et mise en ligne le 21octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
8 000 € à Mme TRENAULAY Anne-Laure dans le cadre dans du programme Résidence Belles de l’Huisne ouvrant droit à « l’aide accédant » a été prise et mise en ligne le 21 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
8 628 € à M. Nourdine KALLAY dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 21 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
5 040 € à M. Mme Jessica HUBERT dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 21 octobre 2024

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
6 184 €  à M. Farid HADI dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 21 octobre 2024

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
6 093 € à M Gilles SASONGKO dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 21 octobre 2024

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
3 809 € à M. BABUSCU Murat dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
3 618 € à Mme REVAUD Morgane dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
5 550 € à Mme Ana-Maria ZAPATA dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de
5 929 € à M. Aziz SAIT dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 31 octobre 2024.

Une décision avec pour objet la cession de dalles composant le plancher d'un bâtiment situé au 2 rue Ambroise Paré au Mans a été prise et mise en ligne le 6 novembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 3334€ à Madame Bourlier Isabelle dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 6 novembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 5500€ à Madame Piron Mireille dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 6 novembre 2024.

Une décision avec pour objet le versement d'une subvention d'un montant de 11795€ à Madame Frison Sandrine dans le cadre des aides pour la rénovation énergétique a été prise et mise en ligne le 6 novembre 2024.