La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Finances

Budget Principal - Budget Primitif 2025

Finances

Budget Principal - Budget Primitif 2025 - Subventions et fonds de concours à verser

Finances

Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique - Budget Primitif 2025

Finances

Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hunaudières - Ruaudin - Budget Primitif 2025

Finances

Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Grand Plessis - Ruaudin - Budget Primitif 2025

Finances

Budget Annexe - Lotissements - Budget Primitif 2025

Finances

Budget Annexe des Transports Urbains - Budget Primitif 2025

Finances

Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2025

Finances

Budget Annexe de l'Assainissement - Budget Primitif 2025

Eau et Assainissement

Prix de l'eau et redevances assainissement - Année 2025

Finances

Budget Annexe de l'Assainissement - Reprise d'une provision constituée

Finances

Budget Annexe des Transports Urbains - Reprise d'une provision constituée

Finances

Chronolignes : Répartition des dépenses entre le Budget Principal et le Budget Annexe des Transports Urbains

Protocole - Événements

Politique extérieure de Le Mans Métropole - Fonds Ukrainien de soutien à l'énergie du secrétariat de la Communauté d'énergie

Finances

Fonds de concours 2025 au fonctionnement des équipements municipaux des communes membres.

Finances

Refacturation aux communes des dégrèvements de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (Tascom)

Direction Coordination - Appui - Pilotage

Fonds de concours aux communes membres - Evolution du règlement d'intervention

Coopération métropolitaine et partenariats financiers

Adoption du Pacte stratégique régional et du Contrat Pays de la Loire 2026

Appui aux Filières et à l'Innovation

Le Mans  - Allocations doctorales 2024-2025 - "Neutralité Carbone"

Appui aux Filières et à l'Innovation

Laboratoire d’innovation Territoriale pour la Transition Écologique (LITTE) - Expérimentation Renault / École Nationale Supérieure d’Ingénieurs du Mans (ENSIM) / École Supérieure d’Ingénieurs Géomètre et Topographes (ESGT) : projet APACHE (Auscultation du Bruit Acoustique des Chaussées et de leur Efficacité Énergétique)

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Le Mans - Société IEVENT SYSTEM - Aide à l'Immobilier d'Entreprise

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Le Mans - Société VIT’ALL + Aide à l'Immobilier d'Entreprise

Aménagement Urbain

Le Mans - Restructuration du Centre Commercial des Sablons - Consultation internationale - "Quartier de demain"- Signature de la convention avec le Groupement d'Intérêt public (GIP) "Europe des projets architecturaux et urbains"

Habitat - Logement

Le Mans Métropole – Mise en place du Service Public de rénovation de l’habitat France Rénov’ – Approbation de la Convention Pacte territorial avec l’Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement en secteur Diffus – Logement Locatif Social – Programmation finale 2024

Politique de la Ville

Cité Éducative du Mans - Convention triennale et programme d'actions 2024 - 2ème session

Politique de la Ville

Cité Éducative d'Allonnes - programme d'actions 2024

Insertion

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Dossier interne : Demande Enveloppe souple Fonds Social Européen + (FSE)

Insertion

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Dossier de demande interne Enveloppe souple

Direction Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine

Bruit dans l'environnement - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - 3ème échéance

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans Métropole - Rapport triennal de consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) 2021-2023

Arche de la nature

Arche de la nature - Gestion de la forêt - Approbation des coupes de bois autorisation de mise en vente 2025

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 48 avenue Pierre Piffault – Acquisition auprès de la Société Civile Immobilière Delacroix Lamartine

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 9 rue Antoine Becquerel - Acquisition auprès d'Axtom Développement

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) rue Nationale - Avenant n°5 - Modification du montant et prorogation de la durée d'avance de trésorerie

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Banjan -- Compte Rendu Annuel au concédant -- Situation financière au 31 décembre 2023 - Avenant n°17 : Modification de la participation du concédant et prorogation du concédant et prorogation de la durée de convention

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Cartoucherie - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023 - Avenant n° 5 : Modification de la participation du concédant

Mobilités Transports

Transports Publics Urbains - Convention de Partenariat entre Le Mans Métropole et le Syndicat mixte du Pôle métropolitain Mobilités Le Mans-Sarthe pour l'utilisation de points d'arrêt du réseau SETRAM et d'une plateforme d'échange d'informations

Mobilités Transports

Transports Publics Urbains - Convention de Partenariat entre le Mans Métropole et la Société anonyme SNCF Gares & Connexions pour l'exploitation d'un abri vélo fermé de 100 places en gare sud du Mans

Énergie - Climat

Concession de distribution publique d'électricité – Convention pour l’Intégration par enfouissement des réseaux dans l'environnement

Énergie - Climat

Concession de service public pour la conception, la réalisation et l'exploitation du réseau de chaleur Mans Nord Enr’gie- Classement du réseau

Énergie - Climat

Montants de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz et de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

Enfance, Jeunesse, Sports

Délégation de Service Public pour l’exploitation de l’Espace Culturel et Sportif Antarès - Avenant n° 5

Population

Délégation de Service Public pour l'exploitation du Crématorium Falconet au Mans - Désignation de l'exploitant

Direction Solidarités & Santé

Service Public pour l'exploitation du Crématorium Falconet au Mans : prolongation d'un mois de la Délégation du Service Public en cours

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Délégation de Service Public pour l'exploitation de l'Office de Tourisme - Désignation de l'exploitant

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Port du Mans - Lancement du renouvellement de la Délégation de Service Public pour l’exploitation

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Yvré-l’Evêque – Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour l’exploitation – Avenant n°4 « grille tarifaire 2025 »

Direction Attractivité, Développement Économique, Innovation et Enseignement Supérieur

Adhésion de Le Mans Métropole à France Tourisme Urbain

Juridique - Assurances - Assemblées

Protocole transactionnel Le Mans Métropole / Stockmeier France

Ressources Humaines

Aides financières du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Ressources Humaines

Mise en œuvre du télétravail

Ressources Humaines

Temps de travail – Gestion des heures supplémentaires et instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) – Rectificatif de la délibération n° 86 du 27 juin 2024

Ressources Humaines

Créations/Suppressions d'emplois permanents de Le Mans Métropole

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.

Voici en outre les décisions prises par le président de Le Mans Métropole qui sont rattachées à cette séance du conseil municipal.

Une décision avec pour objet la vente d'un bouc des fossés pour la somme de 150€ a été prise et mise en ligne le 13 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la vente d'une chèvre et d'un chevreau des fossés pour la somme de 180€ a été prise et mise en ligne le 13 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un bureau situé au sein du Pôle Créapolis au Mans, au CAUE, a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé au sein de la pépinière d'entreprises de la Zone du Chardonneret à Rouillon, à la SAS TECHNIK'MANS, a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour un projet d'acquisition d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à des particuliers pour un projet d'acquisition d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention à un particulier pour la rénovation d'un logement situé à Ruaudin a été prise et mise en ligne le 19 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle située au Mans, au profit du promoteur SCCV ORIGINE HALLES, a été prise et mise en ligne le 22 novembre 2024.

Une décision avec pour objet l'acquisition d'un terrain situé au Mans, appartenant à l’État, a été prise et mise en ligne le 22 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'un prêt de 3 M€ sur une durée de 30 ans auprès de la Caisse des Dépôts, a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'un prêt de 10 M€ sur une durée de 30 ans auprès de la Caisse des Dépôts, a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'un prêt de 10 M€ sur une durée de 30 ans auprès de la Banque Populaire Grand Ouest, a été prise et mise en ligne le 28 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'un prêt de 10 M€ sur une durée de 25 ans auprès de la Banque Arkéa, a été prise et mise en ligne le 29 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'un prêt de 10 M€ sur une durée de 30 ans auprès de la Banque Arkéa, a été prise et mise en ligne le 29 novembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé au sein de la pépinière d'entreprises de la zone du Danemark au Mans, au profit de la SAS VIF Façades, a été prise et mise en ligne le 2 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'un local situé au sein de la pépinière d'entreprises de la zone Marais-Monthéard au Mans, au profit d'un particulier, a été prise et mise en ligne le 2 décembre 2024.

Une décision avec pour objet une demande de subvention d'un montant de 5 500 € pour la rénovation d'un logement situé au Mans, à un particulier, a été prise et mise en ligne le 2 décembre 2024.

Une décision avec pour objet l'attribution d'une subvention de 14 000 € à un particulier pour la rénovation d'un logement situé au Mans, a été prise et mise en ligne le 2 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'un prêt de 10 M€ sur une durée de 30 ans auprès de la Banque Populaire Grand Ouest, a été prise et mise en ligne le 3 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle situé 1 avenue Olivier Heuzé au Mans, par la CCI à le Mans Métropole, a été prise et mise en ligne le 10 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la mise à disposition d'une parcelle situé 1 avenue Olivier Heuzé au Mans, pour la société SAS FOUR , a été prise et mise en ligne le 10 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la substitution de TOTEM France dans tous les droits, actions et obligations de la société ORANGE France au regard du contrat de bail en date du 3 avril 2007, a été prise et mise en ligne le 10 décembre 2024.

Une décision avec pour objet la demande d'une subvention de 460 000 € auprès de l'État et de 600 000 € auprès de la Région des Pays de la Loire,dans le cadre du volet mobilités du Contrat de Plan État-Région, a été prise et mise en ligne le 10 décembre 2024.