La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande publique

Le Mans - Mainlevée d’une inscription hypothécaire - Podeliha – 49 rue Gustave Courbet Le Mans

Juridique - Commande publique

Le Mans - Mainlevée d’une inscription hypothécaire - Podeliha - 76 et 80 rue de Saint Aubin Le Mans

Juridique - Commande publique

Le Mans - Mainlevée d’une inscription hypothécaire - Podeliha – 47 rue de l’Europe La Chapelle St Aubin

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l’attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 - Avenant n° 7 à la convention générale et avenant n° 4 convention de gestion des aides de l’Anah (Agence Nationale de l'Habitat)

Habitat - Logement

Le Mans – Parc Beaulieu rue de Claircigny – Construction de 39 logements locatifs sociaux individuels - secteur Diffus – Podeliha

Habitat - Logement

Le Mans – 111 rue de Sablé – Construction de 12 logements locatifs sociaux collectifs - secteur Diffus – Habitat & Humanisme

Habitat - Logement

Le Mans – 202 rue de Sablé – Construction de 24 logements locatifs sociaux collectifs - secteur Diffus – Podeliha

Habitat - Logement

Le Mans – Foyer de Jeunes Travailleurs Les Compagnons du Devoir - avenue du Panorama - Construction d’un logement en Prêt Locatif Aidé d’Intégration Adapté - Podeliha

Habitat - Logement

Le Mans – Groupe Brindenier (38 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole aux travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Le Mans Métropole Habitat

Habitat - Logement

Allonnes – 1 au 7 rue des Rosiers - démolition de 76 logements collectifs - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) – Sarthe Habitat

Habitat - Logement

Yvré l’Evêque – Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Halle de Brou – Avenue de la Pommeraie – Construction de 32 logements locatifs sociaux collectifs et individuels - secteur Diffus – Podeliha

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté Rue Nationale - Compte-Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023

Aménagement Urbain

Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté du Fouillet - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2023

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - La Lande - Acquisition auprès des Consorts CARTIER

Urbanisme - Qualité Architecturale

Allonnes – Boulevard Nature – Acquisition aux Consorts GROS

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 75 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur Pascal GUIBOUT

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - Acquisition auprès de Le Mans Métropole Habitat

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – 1 rue du Ribay – Acquisition auprès de la Société Civile Immobilière MESSIAEN-RIBAY

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 167 avenue Bollée – Acquisition auprès du Syndicat des Copropriétaires de la résidence Bollée

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 8 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur LARCHER et Madame PASQUIER

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 45 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur Nicolas BOURDIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 1 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de la Société Civile Immobilière MESAYEZ

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – 49 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Madame Sandrine CHATELAIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Chronolignes - 51 rue Rodolphe Diesel - Acquisition auprès de Monsieur GOARIN et Madame LE BLEIZ

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans – Chronolignes – entre le 17 et 23 rue Rodolphe Diesel – Acquisition auprès de Monsieur et Madame HUNEAU, Monsieur et Madame VAUDRON, et Madame BALEZ

Urbanisme - Qualité Architecturale

Coulaines - 16 rue de Vienne - Acquisition aux Consorts MAUBOUSSIN

Urbanisme - Qualité Architecturale

Sargé-Lès-Le Mans – Lotissement « Le Domaine du Golf » - Acquisition auprès de l’Association Syndicale Libre du lotissement Le Domaine du Golf

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné – Lotissement La Basse Lande 1 – Acquisition auprès de l’Association Syndicale Libre de la Basse Lande

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 1 ruelle de la Prée Denise - Cession à Monsieur et Madame LAVAUPOT

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.