La liste des délibérations examinées en réunion par le bureau exécutif est publiée dans la semaine qui suit la séance. Elle comporte les intitulés de ces délibérations et le résultat du vote.

Les textes des délibérations sont accessibles en téléchargement après transmission en préfecture. Ils sont présentés selon l'ordre du jour de la séance.

Juridique - Commande publique

Le Mans - Acquisition de 13 logements situés, 25B rue Albert Maignan / 28 rue de Tascher - Emprunt de 368 591 €  - Foncière habitat et humanisme - Garantie de Le Mans Métropole à hauteur  de 50 % - Encours garanti : 184 295.50 €

Habitat - Logement

Le Mans - Ronceray (764 logements) - Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à l’aménagement des abords et pieds d’immeubles propriété de  Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus - Exercice 2023

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 – Avenant n°1 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé portant sur l'exercice 2022

Habitat - Logement

Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement pour la période 2022-2027 - Avenant n°2 à la convention générale et avenant n°1 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé 2023-2027

Habitat - Logement

Coulaines - Portes des Chemins Creux - Avenant n°2 à la convention de soutien au programme d'Accession Sociale à la Propriété entre Union & Progrès et Le Mans Métropole

Aménagement Urbain

Mulsanne - ZAC de Bellevue - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2021 - Avenant n° 9 - Prorogation durée convention de concession

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - 29 avenue Pierre Piffault - Acquisition à VALOR POLE 72

Urbanisme - Qualité Architecturale

Le Mans - Avenue Pierre Piffault - Acquisition à la société Charcuterie Cosme

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné – Route de Savigné l’Evêque – Acquisition auprès de Monsieur et Madame Planchais

Urbanisme - Qualité Architecturale

Champagné – Route de Savigné l’Evêque – Acquisition auprès de la commune de Champagné

Urbanisme - Qualité Architecturale

Sargé-lès-le-Mans - Lotissement Le Domaine de la Guittière - Acquisition auprès de l'ASL du Domaine de la Guittière

Urbanisme - Qualité Architecturale

Sargé-lès-le-Mans - Voiries et bassins de rétention du Lotissement de Vaux - Acquisition auprès de l'ASL du lotissement de Vaux

Urbanisme - Qualité Architecturale

Ruaudin - ZAC du Grand Plessis - Acquisition à Monsieur Jean-Michel Regoin

Urbanisme - Qualité Architecturale

Transfert du Parc des Expositions à Le Mans Métropole

Urbanisme - Qualité Architecturale

Arnage - La Rivière - Servitude au profit d'ENEDIS

Le procès-verbal de la séance est soumis à l'approbation du conseil communautaire lors la réunion suivante. Il est ensuite publié dans le délai d'une semaine.

Ce document, qui reprend et complète les pièces précédemment mise en ligne, est notamment constitué des éléments suivants.

• Les noms du président, des membres de l'assemblée délibérante présents ou représentés et du ou des secrétaires de séance,
• le quorum,
• l'ordre du jour,
• les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées,
• le résultat des scrutins avec, pour les scrutins publics, le nom des votants et le sens de leur vote,
• la teneur des discussions.