Les arrêtés de 2025
Vous trouverez et pourrez télécharger ici les arrêtés pris par le président de Le Mans Métropole au cours de l'année 2025. Pour vous aider dans votre recherche, nous les avons classés en plusieurs grands thèmes et nous faisons apparaître la date de mise en ligne.
Habitat
Modèle
Un arrêté avec pour objet [...] a été pris et mis en ligne le [...] janvier 2025.
Délégation
Il s'agit des délégations de signature et des délégations de fonction et de signature.
– Néant.
Réglementation
– Néant.
Enquêtes publiques
– Néant.
Divers
– Néant.
Le Mans Métropole +d'informations
Pour en savoir plus sur ce thème
Pôle Assemblées
- Appeler02 43 47 36 25
- ÉcrireCS 40010
72039 Le Mans Cedex 9 - Venir16, avenue François-Mitterrand, au Mans
du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h