Un arrêté avec pour objet [...] a été pris et mis en ligne le [...] janvier 2025.

Il s'agit des délégations de signature et des délégations de fonction et de signature.

Un arrêté ayant pour objet des délégations de signature pour les dépôts de plaintes au nom de Le Mans Métropole a été pris et mis en ligne le 18 mars 2025.

Un arrêté ayant pour objet les délégations de signature aux élus et à l'administration, dans le cadre de la passation et l'exécution des marchés a été pris et mis en ligne le 9 janvier 2025.

– Néant.

- Néant.

Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales, urbaines, environnementales et paysagères insérées dans les cahiers des charges de cession des terrains situés dans la troisième tranche du secteur des Perrières de la ZAC de la Bussonière à Allonnes a été pris et mis en ligne le 24 mars 2025.

Un arrêté ayant pour objet l'approbation des prescriptions architecturales et paysagères insérées dans les cahiers des charges de cession des terrains situés dans le secteur de la Bruyère de la Zone d'Aménagement Concerté Multi sites "des secteurs du centre-bourg" à Trangé, a été pris et mis en ligne le 6 février 2025.

Un arrêté ayant pour objet la mise à jour n° 5 du Plan Local d'Urbanisme Communautaire et la création d'une servitude L515-12 a été pris et mis en ligne le 31 janvier 2025.

Un arrêté ayant pour objet le Plan Local d'Urbanisme Communautaire et la mise à enquête publique du projet des révisions allégées n° 3 et 4 a été pris et mis en ligne le 21 janvier 2025.